CGV movemi SA - Activfitness

État au 01.01.2025

Champ d’application, modifications des CGV, moyens de paiement
1. Les conditions générales de vente (CGV) régissent la relation légale entre movemi SA, Thurgauerstrasse 32, 8050 Zurich et ses membres. Lorsque le nom de l’entreprise movemi SA est utilisé ci-après, celui-ci s’applique pour la souscription d’une adhésion aussi bien sur les sites des FITNESSPARKS que dans les studios ACTIV FITNESS.
2. Il existe des dispositions contractuelles spécifiques pour certaines prestations de services et certains produits de movemi SA. Le membre déclare expressément avoir pris connaissance que les modifications des CGV ainsi que d’autres règles d’utilisation (règles internes et déclaration de protection des données) qui font partie intégrante des CGV peuvent être modifiées pour des motifs justifiés et que ces modifications seront portées à sa connaissance de manière appropriée. Si le membre refuse celles-ci par écrit dans les 30 jours calendaires, les anciennes CGV s’appliquent jusqu’à la fin de la durée du contrat. Le membre ne peut se prévaloir d’aucun droit sur la base d’une modification des CGV. Les dispositions contractuelles actuelles peuvent être consultées à tout moment sur www.activfitness.ch ainsi que sur www.fitnesspark.ch.

Adhésion
1. Le contrat (contrat d’adhésion) est personnel et non transmissible.
2. Les personnes peuvent souscrire une adhésion à partir de 15 ans. La condition préalable est l’accord d’un représentant légal.
3. Le membre prend connaissance du fait qu’une photo de lui sera prise à des fins de contrôle visuel. La photo est exclusivement destinée au contrôle visuel dans les studios de movemi SA.
4. Les contrats d’adhésion souscrits en ligne sont considérés comme juridiquement souscrits dès réception du paiement par movemi SA.
5. La présentation d’une pièce d’identité est obligatoire pour la souscription d’un abonnement et les entrées individuelles. Sont acceptées les pièces d’identité officielles avec photo, par exemple une carte d’identité, un permis de conduire ou un passeport.

Obligation d’informer
Le membre a l’obligation de communiquer à movemi SA toute modification des données pertinentes au regard du contrat (p. ex. nom, adresse, e-mail) dans un délai de 14 jours.

Offre
1. movemi SA propose différents abonnements et prestations. L’offre varie en fonction du tarif payé. Toutes les autres prestations proposées dans les studios movemi SA ne sont pas comprises dans le montant de la cotisation. Il s’agit notamment des Personal Trainings, des massages, des boissons et de la nourriture, du solarium, etc.
2. Tout échange ou remboursement de prestations supplémentaires payées est exclu. En cas d’erreur de livraison, celle-ci doit être signalée à movemi SA par e-mail avec justificatifs dans les 3 jours suivant la distribution.
3. L’annulation de prestations payantes est possible jusqu’à 48 heures à l’avance (24 heures pour les massages). Les rendez-vous pour des prestations payantes déplacés trop tard ou non honorés expirent sans possibilité de remplacement et seront facturés.
4. movemi SA accorde à ses membres l’usage non exclusif, pendant les horaires d’ouverture, des installations et des appareils d’exercice de ses studios en fonction du tarif payé. movemi SA se réserve expressément le droit de modifier l’endroit, les horaires d’ouverture et l’équipement des studios. movemi SA propose différents cours de fitness pour lesquels le nombre de participants est limité. movemi SA ainsi que chacun de ses studios se réservent expressément le droit d’effectuer des modifications du planning des cours. Toutes les autres prestations proposées par movemi SA, telles que les boissons, les verrous, les serviettes ou les Personal Trainings, etc. ne sont pas inclus dans le montant de la cotisation et doivent être payées séparément à l’avance.
5. L’offre peut changer à tout moment sans donner droit à aucun remboursement ni à aucune prolongation de l’adhésion.

Le bracelet à puce comme justificatif d’adhésion
1. Le bracelet à puce servant de justificatif d’adhésion et de carte d’accès doit être payé une seule fois par le membre. Les conditions figurent dans le tarif actuel. Sa remise est en général effectuée lorsque le membre se rend pour la première fois sur le site. Il ne peut être remis qu’un (1) seul bracelet à puce par membre. En cas de perte, un nouveau bracelet à puce doit être retiré.
2. Le bracelet à puce doit être présenté spontanément à chaque entrée et le principe qui s’applique est: pas d’entrée sans bracelet à puce.
3. Les heures d’entrée et, le cas échéant, de sortie ainsi que l’utilisation de prestations non comprises dans le prix de la cotisation sont enregistrées sur le bracelet à puce. Les enregistrements correspondants sont contraignants. Ces données servent, d’une part, au remboursement des cotisations par la caisse maladie et, d’autre part, de justificatif. Elles sont automatiquement effacées dans un délai d’un an à compter de la résiliation du contrat.
4. Le bracelet à puce doit être porté de façon bien visible dans les studios de movemi SA.
5. Le membre sera responsable de tout dommage ou toute perte et devra acquérir un nouveau bracelet à puce.

CGV, règles internes, règles d’utilisation, directives
1. Le membre s’engage à respecter les CGV et à suivre les consignes données par le personnel. Les règles internes locales s’appliquent ainsi que les éventuelles autres règles d’utilisation des studios fréquentés. Celles-ci constituent une partie intégrante du contrat d’adhésion.
2. Le membre s’engage à respecter les règles actuelles d’hygiène de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) ainsi que les directives du personnel de l’entreprise. La fréquentation des studios est interdite aux membres présentant des symptômes de maladie, en cas de suspicion de maladie contagieuse et/ou d’imposition d’une quarantaine (par les autorités ou de soi-même). Le risque de contagion ne pouvant pas être exclu totalement par le seul respect des règles d’hygiène, movemi SA décline toute responsabilité à cet égard.
3. En cas de non-respect grave ou répété des règles internes et/ou des directives du personnel, movemi SA est autorisée à interdire l’accès au bâtiment, à résilier l’adhésion avec effet immédiat, et à reprendre ou déclarer invalide le bracelet à puce ou la carte de membre de la personne concernée. Tout remboursement du membre au titre du montant de l’adhésion payée est exclu. En cas de perturbation grave des entraînements par le membre, aucun avertissement préalable n’est nécessaire.
4. Il est interdit aux membres et aux tiers de proposer des marchandises ou d’effectuer des prestations de service à titre gratuit ou onéreux dans les locaux des studios sans autorisation expresse et écrite de movemi SA.

Paiement et retard de paiement
1. Le montant de l’adhésion est déterminé en fonction de la liste de prix applicable (www.activfitness.ch / www.fitnesspark.ch). Aucune autorisation d’accès n’est accordée si le paiement n’a pas été reçu. La compensation est indépendante de l’utilisation effective de l’offre.
2. Paiement d’avance: le montant de l’adhésion avec paiement en une seule fois doit être versé par le membre lors de la souscription ou de la prolongation du contrat, au début de la période contractuelle.
3. Cotisation mensuelle: en cas de contrat d’adhésion avec paiement mensuel de la cotisation, le montant de l’adhésion doit être payé avant le début de chaque intervalle. L’envoi de facture est effectué exclusivement par e-mail.
  1. En cas de non-paiement dans les délais, un rappel sera adressé au membre (frais de rappel: premier rappel gratuit, première mise en demeure CHF 5.00, et deuxième mise en demeure CHF 30.00). Dès le premier rappel, le membre est considéré comme en retard et doit verser à movemi SA des intérêts de retard à hauteur de 5% ainsi qu’une compensation pour les autres dommages liés au retard, et le montant total dû pour la période contractuelle sera exigible. Les frais de rappel à partir de l’encaissement s’élèvent alors à CHF 35.00. Les frais de traitement en cas de transmission à un prestataire de services de recouvrement dépend du montant de la créance en francs suisses: CHF 30.00 (jusqu’à CHF 100.00); CHF 60.00 (jusqu’à CHF 200.00); CHF 90.00 (jusqu’à CHF 300.00); CHF 120.00 (jusqu’à CHF 400.00); CHF 150.00 (jusqu’à CHF 500.00); CHF 180.00 (jusqu’à CHF 1000.00); CHF 280.00 (jusqu’à CHF 2000.00).
  2. Après la première relance, movemi SA se réserve le droit de bloquer l’utilisation par le membre des offres et prestations dans tous les studios, et de reprendre le bracelet à puce jusqu’à règlement du montant correspondant aux mois dus, frais de rappel échus compris. movemi SA se réserve en outre le droit de résilier la relation contractuelle avec effet immédiat en raison de retards de paiement, et d’exclure une nouvelle adhésion à l’avenir.
4. Abonnements de moins d’un an*: le montant de l’adhésion avec paiement en une seule fois doit être versé par le membre lors de la souscription ou de la prolongation du contrat, au début de la période contractuelle.
5. Les accès uniques et multiples sont personnels et non transmissibles. L’accès unique donne au client le droit à un accès unique aux studios de movemi SA. L’accès unique débute avec le scan du bracelet à puce; il est considéré comme terminé dès que le client quitte le studio.
6. Contrôle de solvabilité et scoring : pour la conclusion d’un contrat avec cotisation mensuelle, nous nous réservons le droit de demander des renseignements sur l’identité et la solvabilité.

Responsabilité
1. L’utilisation des offres de movemi SA, en particulier l’usage des installations et appareils d’entraînement ainsi que la participation à des cours, se fait aux propres risques et périls de l’utilisateur. Pour autant que la loi le permette, movemi SA ne peut être tenue responsable des dommages directs et indirects. La souscription d’une assurance est de la responsabilité du membre.
2. movemi SA décline toute responsabilité en cas de perte d’effets personnels, d’objets de valeur, d’argent, de vêtements, de carte de membre, etc. Elle décline également toute responsabilité pour tous les objets déposés à la réception, dans le vestiaire ou au l’espace d’enfants.
3. Le membre est responsable des dommages qu’il a lui-même causés aux installations et appareils d’entraînement ainsi que de la perte d’objets prêtés (valeur selon règles internes) et doit rembourser intégralement à movemi SA les frais de réparation et/ou de remplacement.

Horaires et interruption de l’exploitation
1. Les installations et appareils d’entraînement sont mis à disposition pour une utilisation non exclusive par le membre tous les jours pendant les horaires d’ouverture mentionnés pour chaque secteur, à l’exception des jours fériés légaux ainsi qu’en cas de révision, nettoyage, transformation, assainissement, etc.
2. Les sites, horaires d’ouverture et l’équipement des studios de movemi SA ainsi que l’offre de cours peuvent changer à tout moment.
3. La fermeture temporaire ou définitive ou la fermeture partielle d’un ou plusieurs secteurs demeurent réservées.
4. Une interruption de l’exploitation (pour cause de révision, de travaux de maintenance ou de construction, d’événements spéciaux) ne donne droit à aucun remboursement pour les sommes payées à l’avance ni à aucune prolongation de la durée du contrat.
5. Une interruption de l’exploitation en cas de force majeure (p. ex. incendie, épidémies, pandémies, restrictions imposées par l’État, grève) et/ou décret ou autre mesure des autorités de l’État ne donnent droit à aucun remboursement des sommes payées à l’avance ni à aucune prolongation de la durée du contrat.

Suspension du contrat et temps de repos
1. La non-utilisation des installations de movemi SA ou des cours ne donne droit à aucune réduction ni à aucun remboursement de l’adhésion.
2. Tous les membres ont droit à une suspension du contrat à partir d’une durée contractuelle de 12 mois minimum dans les conditions préalablement fixées.
3. En cas de raison valable (p. ex. maladie, grossesse, accident, service militaire, voyage d’affaires prolongé à l’étranger / formation / stage à l’étranger), l’inscription peut être suspendue pour une période de 1 à 9 mois au maximum (temps de repos), sans que cela constitue un droit. Le temps de repos doit être demandé avant l’absence, accompagné de la confirmation / du certificat correspondant.
4. Une demande de temps de repos avec effet rétroactif ne peut être effectuée qu’en cas de maladie ou d’accident. Celle-ci doit être effectuée dans le mois suivant l’expiration du certificat médical d’inaptitude à l’entraînement. Les demandes déposées passé ce délai ne sont plus prises en compte.
5. Un temps de repos est possible une fois en cas de vacances d’une durée de 1 mois minimum et 4 mois maximum pendant la durée du contrat, sur présentation des documents de voyage. Les frais administratifs pour un temps de repos pour vacances s’élèvent respectivement à CHF 50.00. Le temps de repos pour vacances doit impérativement être demandé et payé avant l’absence.
6. Les cotisations mensuelles des contrats avec paiement au mois doivent continuer à être payées pendant le temps de repos.
7. Le crédit de temps sera calculé sans interruption sur la durée contractuelle existante. Une compensation en espèces est exclue.
8. En cas de constatation ou de suspicion de suspension abusive du contrat, movemi SA se réserve le droit de résilier le contrat d’adhésion sans délai et sans remboursement du montant de l’adhésion.
9. Si le membre pénètre dans un studio pendant une suspension de contrat, la suspension de contrat prendra fin de façon immédiate et irrévocable. Les temps de repos rétroactifs ne peuvent être pris en compte que pour les périodes pendant lesquelles aucun accès aux studios de movemi SA n’a eu lieu.

Durée du contrat et résiliation
1. La durée du contrat est fonction du contrat; le contrat prend effet avec la souscription par le membre.
2. Paiement d’avance: l’adhésion avec paiement unique expire automatiquement sans résiliation à la fin de la durée du contrat. Le membre reçoit par e-mail avant l’expiration de la durée du contrat une offre de renouvellement. Le membre renouvelle le contrat d’adhésion, CGV comprises, en payant à nouveau le montant de l’adhésion pour la durée contractuelle choisie, conformément à la liste de prix actuelle (www.activfitness.ch / www.fitnesspark.ch).
3. Cotisation mensuelle: le contrat d’adhésion avec paiement mensuel de la cotisation se prolonge automatiquement pour la même durée contractuelle. Le contrat d’adhésion peut être résilié par écrit par lettre / e-mail en respectant un délai de résiliation de 2 mois avant la fin de la durée contractuelle. Trois mois avant l’expiration du contrat, movemi SA avise le membre par écrit par lettre / e-mail du délai de résiliation ainsi que de la prolongation automatique de l’adhésion, CGV incluses, conformément à la liste de prix actuelle (www.activefitness.ch / www.fitnesspark.ch). Après expiration du délai de résiliation, les suspensions de contrat ou les temps de repos n’ont aucun effet rétroactif sur le délai de résiliation.
4. Abonnements de moins d’un an (notamment les abonnements d’un mois, les abonnements d’été ainsi que les autres abonnements d’une durée inférieure à douze mois) : le contrat d’adhésion expire automatiquement sans résiliation après la durée du contrat. La résiliation du contrat est explicitement exclue.
5. Un éventuel avoir restant sur le bracelet à puce est remboursé sur demande pendant une année à compter de la fin du contrat. Passé ce délai, l’avoir expire.
6. Une résiliation du contrat n’est possible que dans des cas de rigueur comme une maladie de longue durée, un accident ou en cas de changement définitif de domicile hors du rayon d’action de movemi SA (> 30 kilomètres), bien qu’il n’existe aucune obligation à ce sujet. Le contrat d’adhésion doit être remis à ACTIV FITNESS / FITNESSPARK avec une demande de remboursement écrite et les justificatifs requis, comme un certificat médical, une confirmation de l’employeur, un justificatif du contrôle de l’habitant etc.
  
  En cas de contrat d’adhésion de 12 mois : Jusqu’au 6e mois, le membre a droit au remboursement / à l’exemption du paiement d’une partie du montant de l’adhésion effectivement réglée (*), puis l’adhésion est considérée comme définitive.
  
  – Pendant le 1er mois : remboursement / exemption = 50% du prix contractuel*
  – Pendant le 2e mois : remboursement / exemption = 40%*
  – Pendant le 3e mois : remboursement / exemption = 30%*
  – Pendant le 4e mois : remboursement / exemption = 25%*
  – Pendant le 5e mois : remboursement / exemption = 15%*
  – Pendant le 6e mois : remboursement / exemption = 10%*
  – À partir du 7e mois : pas de remboursement / exemption
  
  En cas de contrat d’adhésion de 24 mois: Jusqu’au 12e mois, le membre a droit au remboursement / à l’exemption du paiement d’une partie du montant de l’adhésion effectivement réglée (*), puis l’adhésion est considérée comme définitive.
  
  – Pendant le 1er et le 2e mois : remboursement / exemption = 50% du prix contractuel*
  – Pendant le 3e et le 4e mois : remboursement / exemption = 40%*
  – Pendant le 5e et le 6e mois : remboursement / exemption = 30%*
  – Pendant le 7e et le 8e mois : remboursement / exemption = 25%*
  – Pendant le 9e et le 10e mois : remboursement / exemption = 15%*
  – Pendant le 11e et le 12e mois : remboursement / exemption = 10%*
  – À partir du 13e mois : pas de remboursement / exemption
  
  *sur la base du prix global échu après déduction de CHF 30.00 au titre des frais administratifs.
7. Les résiliations de contrat en cas d’entrées individuelles ou de cartes multiples sont exclues.

Sécurité
Le membre déclare avoir pris connaissance et consentir à ce que certains secteurs des studios de movemi SA soient surveillés par des caméras pour assurer la certification qualitop ainsi que pour des raisons de protection et de sécurité. Les vestiaires et les sanitaires ne seront pas surveillés par des caméras.

Protection des données
Le traitement des données personnelles en rapport avec les contrats d’adhésion de movemi SA sont soumis à la déclaration de protection des données du groupe Migros. La déclaration de protection des données explique la façon dont Migros traite les données personnelles, notamment en rapport avec les contrats d’adhésion de movemi SA et contient en particulier des indications sur le but dans lequel les données personnelles seront traitées, si elles seront transmises à l’intérieur du groupe Migros, et quels sont les droits des personnes concernées relatifs à leurs données personnelles. La déclaration de protection des données peut être consultée en ligne sur www.migros.ch/fr/protection-des-donnees.html. Par son adhésion, le membre accepte que ses données personnelles liées à cette adhésion soient traitées conformément à la déclaration de protection des données.

Droit applicable et for
Les présentes CGV ainsi que les contrats d’adhésion conclus selon celles-ci sont soumis exclusivement au droit matériel suisse, à l’exclusion totale des règles de conflit de lois du droit international privé et de la Convention de Vienne des Nations Unies du 11 avril 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises. Le for exclusif pour tout litige résultant de ou en relation avec les présentes CGV ainsi que les contrats d’adhésion est Zurich, en Suisse.

*Sont notamment considérés comme des abonnements de moins d’un an les abonnements 1 mois, les abonnements d’été ainsi que d’autres abonnements dont la durée est inférieure à 12 mois.